Protection des données personnelles

Shin-Kogei-Ten, compte tenu de l'importance de la protection des informations personnelles, définit la présente politique de confidentialité (politique de protection des informations personnelles) concernant le traitement des informations personnelles dans les services fournis sur ce site web (ci-après dénommés le Service). Nous nous engageons à protéger les informations personnelles en mettant en place un système de protection des données et en assurant une sensibilisation et des efforts rigoureux en la matière.

Article 1 : Définition des informations personnelles
1. Le terme informations personnelles désigne les informations personnelles telles que définies par la loi sur la protection des informations personnelles. Il s'agit d'informations relatives à une personne physique vivante et permettant d'identifier une personne spécifique par son nom, sa date de naissance, son adresse, son numéro de téléphone, ses coordonnées ou toute autre description contenue dans lesdites informations.
2. Parmi les informations personnelles, les informations d'historique et de caractéristiques désignent les informations autres que les informations personnelles définies ci-dessus. Cela inclut les services utilisés, les produits achetés, l'historique des pages et publicités consultées, les mots-clés de recherche, la date et l'heure d'utilisation, le mode d'utilisation, l'environnement d'utilisation, le code postal, le sexe, la profession, l'âge, l'adresse IP, les informations de cookies, les données de localisation, l'identifiant unique du terminal, etc.

Article 2 : Méthode de collecte des informations personnelles
1. Dans le cadre de ce Service, nous pouvons demander des informations personnelles telles que le nom, la date de naissance, l'adresse, le numéro de téléphone, l'adresse e-mail, le numéro de compte bancaire, le numéro de carte de crédit ou le numéro de permis de conduire lors de l'inscription de l'utilisateur. En outre, nous pouvons obtenir auprès de nos partenaires (y compris les fournisseurs d'informations, les annonceurs, les régies publicitaires, etc., ci-après dénommés Partenaires) des enregistrements de transactions et des informations relatives aux paiements incluant les informations personnelles de l'utilisateur effectuées entre l'utilisateur et nos partenaires.
2. Concernant l'utilisateur, ce Service collecte des informations d'historique et de caractéristiques, telles que les services et logiciels utilisés, les produits achetés, l'historique des pages et publicités consultées, les mots-clés de recherche, la date et l'heure d'utilisation, le mode d'utilisation, l'environnement d'utilisation (y compris l'état de communication du terminal mobile et divers paramètres lors de l'utilisation), l'adresse IP, les informations de cookies, les données de localisation et l'identifiant unique du terminal, lorsque l'utilisateur utilise les services de notre société ou de ses partenaires, ou consulte nos pages.

Article 3 : Finalités de la collecte et de l'utilisation des informations personnelles
Dans ce Service, les finalités de la collecte et de l'utilisation des informations personnelles sont les suivantes :
1. Afficher les informations d'inscription telles que le nom, l'adresse, les coordonnées, le mode de paiement, ainsi que les services utilisés, les produits achetés et les informations relatives à leur facturation, afin que les clients puissent consulter et modifier leurs propres informations d'inscription et leur état d'utilisation.
2. Utiliser les coordonnées telles que le nom, l'adresse et l'adresse e-mail pour envoyer des notifications ou des produits aux clients, ou pour les contacter si nécessaire.
3. Utiliser des informations telles que le nom, la date de naissance, l'adresse, le numéro de téléphone, le numéro de compte bancaire, le numéro de carte de crédit, le numéro de permis de conduire et les résultats de réception de courrier avec accusé de réception afin de vérifier l'identité de l'utilisateur.
4. Utiliser les informations relatives au paiement, telles que le nom et la quantité des produits achetés, le type, la durée et le nombre d'utilisations des services, le montant de la facture, le nom, l'adresse, le numéro de compte bancaire ou le numéro de carte de crédit, afin de facturer les produits.
5. Afficher les informations enregistrées sur les écrans de saisie pour faciliter l'entrée des données, ou transférer ces informations vers d'autres services (y compris ceux fournis par des partenaires) sur instruction du client.
6. Utiliser des informations permettant d'identifier l'individu, telles que le mode d'utilisation, le nom et l'adresse, afin de refuser l'accès aux clients qui enfreignent les conditions d'utilisation du présent Service, par exemple en cas de retard de paiement ou de dommages causés à des tiers, ou aux clients qui tentent d'utiliser le Service à des fins frauduleuses ou injustifiées.
7. Utiliser les informations nécessaires à la fourniture de services au client, telles que le contenu des demandes et les informations de facturation, ainsi que l'état d'utilisation du service par le client et ses coordonnées, afin de répondre aux demandes des clients.
8. Finalités accessoires aux finalités d'utilisation susmentionnées.

Article 4 : Gestion des informations personnelles
Afin de maintenir les informations personnelles des clients exactes et à jour, et de prévenir l'accès non autorisé, la perte, l'endommagement, l'altération ou la fuite d'informations personnelles, nous prenons les mesures nécessaires telles que la maintenance du système de sécurité, la mise en place d'un système de gestion et la formation rigoureuse des employés, et nous mettons en œuvre des mesures de sécurité pour assurer une gestion stricte des informations personnelles.

Article 5 : Divulgation des informations personnelles
1. Lorsque le client demande la divulgation de ses propres informations personnelles, nous les lui divulguerons sans délai. Toutefois, si la divulgation relève de l'un des cas suivants, tout ou partie des informations peut ne pas être divulgué, et si une décision de non-divulgation est prise, nous en informerons le client sans délai.

S'il existe un risque de porter atteinte à la vie, à l'intégrité physique, aux biens ou à d'autres droits et intérêts du client ou d'un tiers.
S'il existe un risque d'entrave significative à la bonne exécution de nos activités.
En cas de violation d'autres lois ou réglementations.
2. Nonobstant les dispositions du paragraphe précédent, les informations autres que les informations personnelles, telles que les informations d'historique et de caractéristiques, ne seront en principe pas divulguées.

Article 6 : Fourniture d'informations personnelles à des tiers
1. Les informations personnelles confiées par les clients seront gérées de manière appropriée et ne seront pas fournies à des tiers sans le consentement préalable du client, sauf dans les cas suivants, et à l'exception des cas autorisés par la loi sur la protection des informations personnelles ou d'autres lois et réglementations.

Lorsque cela est fondé sur les lois et réglementations.
Lorsqu'il est nécessaire de protéger la vie, l'intégrité physique ou les biens d'une personne et qu'il est difficile d'obtenir le consentement de l'intéressé.
Lorsqu'il est particulièrement nécessaire d'améliorer la santé publique ou de promouvoir le développement sain des enfants et qu'il est difficile d'obtenir le consentement de l'intéressé.
Lorsqu'il est nécessaire de coopérer avec un organisme d'État, une autorité locale ou une personne mandatée par ceux-ci dans l'exécution de tâches prescrites par la loi, et que l'obtention du consentement de l'intéressé risque d'entraver l'exécution desdites tâches.
Lorsque les points suivants ont été annoncés ou publiés au préalable :
L'inclusion de la fourniture à des tiers dans les finalités d'utilisation.
Les rubriques de données fournies aux tiers.
Les moyens ou méthodes de fourniture aux tiers.
L'arrêt de la fourniture d'informations personnelles à des tiers à la demande de l'intéressé.
2. Nonobstant les dispositions du paragraphe précédent, les cas suivants ne sont pas considérés comme des tiers.

Lorsque ce Service sous-traite tout ou partie du traitement des informations personnelles dans la mesure nécessaire à l'accomplissement des finalités d'utilisation.
Lorsque les informations personnelles sont fournies suite à une succession d'activité pour cause de fusion ou d'autres motifs.
En cas d'utilisation conjointe d'informations personnelles avec une personne spécifique, lorsque l'intéressé a été préalablement informé de ce fait, ainsi que des rubriques d'informations personnelles utilisées conjointement, de l'étendue des utilisateurs conjoints, de la finalité d'utilisation des utilisateurs et du nom ou de la dénomination de la personne responsable de la gestion desdites informations personnelles, ou que ces informations ont été mises à sa disposition de manière à ce qu'il puisse facilement en prendre connaissance.

Article 7 : Mesures de sécurité pour les informations personnelles
Ce Service prend toutes les mesures de sécurité possibles pour assurer l'exactitude et la sécurité des informations personnelles.
Nous nous efforcons de collecter en permanence des informations sur la protection des informations personnelles et d'appliquer les dernières mesures de sécurité.

Article 8 : Rectification et suppression des informations personnelles
1. Si les informations personnelles détenues par ce Service sont erronées, le client peut demander la rectification ou la suppression de ses informations personnelles selon les procédures définies par ce Service.
2. Si ce Service reçoit une demande du client au titre du paragraphe précédent et juge nécessaire d'y répondre, il procédera sans délai à la rectification ou à la suppression desdites informations personnelles et en informera le client.

Article 9 : Suspension de l'utilisation des informations personnelles, etc.
Si le client demande la suspension de l'utilisation ou l'effacement (ci-après dénommé Suspension de l'utilisation, etc.) de ses informations personnelles au motif qu'elles sont traitées au-delà de l'étendue des finalités d'utilisation ou qu'elles ont été obtenues par des moyens frauduleux, nous effectuerons sans délai les investigations nécessaires et, sur la base des résultats, nous procéderons à la suspension de l'utilisation, etc., des informations personnelles et en informerons le client. Toutefois, si la suspension de l'utilisation, etc., entraîne des coûts élevés ou s'il est difficile de la mettre en œuvre, des mesures alternatives seront prises.

Article 10 : Conformité aux lois et normes et modifications de la politique de confidentialité
1. Ce Service respectera les lois japonaises et autres normes applicables aux informations personnelles qu'il détient.
2. Le contenu de la politique de confidentialité peut être modifié sans préavis aux utilisateurs.
3. Sauf disposition contraire de ce Service, la politique de confidentialité modifiée prendra effet au moment de sa publication sur ce site web.

Article 11 : Responsable de la gestion des informations personnelles
合同会社 新工芸舎 Hiroshi Mitachi

Article 12 : Contact
Pour toute demande concernant la politique de confidentialité et le traitement des informations personnelles dans ce Service, veuillez contacter l'adresse suivante :
合同会社 新工芸舎
Adresse : HAMBUILDING 2F, 73-1 Suzaku Hozon-cho, Shimogyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 600-8361, Japon
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